Du bon voisinage à la gestion des troubles : repères et leviers pour les bailleurs sociaux - Repères n°155

Ce cahier Repères propose un état des lieux des relations de voisinage dans le parc social, en précisant le cadre juridique, les principaux enjeux pour les bailleurs et les modalités d’intervention possibles. À partir d’enquêtes, d’ateliers et de retours d’expériences, il met en lumière les pratiques existantes en matière de prévention, de médiation et de traitement des troubles, et présente différents modèles organisationnels et partenariats. .

Depuis plusieurs années, les organismes Hlm sont de plus en plus sollicités par leurs locataires sur les questions de voisinage, qu’il s’agisse de favoriser le vivre-ensemble ou de gérer des conflits et nuisances.

Pour les accompagner, L'USH a souhaité engager une étude approfondie afin d’établir un état des lieux précis, non seulement des difficultés rencontrées par les organismes Hlm et leurs locataires en matière de voisinage, mais aussi des forces, des initiatives porteuses et des plus-values générées par des relations de voisinage réussies.

L’objectif est d’identifier les bonnes pratiques expérimentées par les bailleurs sociaux et de formuler des préconisations opérationnelles permettant de renforcer durablement la qualité des relations de voisinage et d’encourager une utilisation paisible et harmonieuse des espaces résidentiels.

Ce cahier propose ainsi, de définir et de comprendre les relations de voisinage dans le logement social en distinguant les notions de bon voisinage, troubles de voisinage et troubles de jouissance, et en rappelant les obligations juridiques des bailleurs et des locataires.

Il met en lumière les difficultés rencontrées par les organismes Hlm (incivilités, nuisances répétées, tensions accrues depuis la crise sanitaire) et les enjeux qui en découlent : qualité de service, cohésion sociale, préservation du patrimoine et image des bailleurs.

Il présente différents modèles d’organisation, des leviers financiers et des exemples de partenariats, afin d’aider les bailleurs à professionnaliser leurs pratiques.

Il propose enfin des repères pratiques et organisationnels pour :

Accueillir et accompagner les locataires dès l’entrée ;
Prévenir et traiter les conflits par la médiation, la présence de proximité et les partenariats;
Aller jusqu’au contentieux si nécessaire ;
S’appuyer sur les habitants pour retisser du lien

Sommaire

PARTIE 1 - Définir et comprendre les relations de voisinage dans le logement social

PARTIE 2 - Les relations de voisinage, quels enjeux pour les bailleurs ?

PARTIE 3 - La gestion des relations de voisinage : recommandations et bonnes pratiques

CONCLUSION

1. Les grands enseignements
2. Vers de nouvelles manières d’échanger ?